Projet Tribun [REDACTION]

Projet Tribun, première présentation au Conseil Champenois, [date].


Présentation du Projet :

Ce projet pensé a l'origine par la LYS s'appelait "Tribun de la Plèbe" avant d'etre amené au Conseil et renommé "Tribun". Ce projet devait permettre aux jeunes habitants (niveau 0) de porter leur voix aupres du maire. Son role ne s'arretait pas la, il devait apporter aide et soutiens aux jeunes habitants, et soutenir le commerce en relevant le niveau economique du village, et le marché journalier. Ce tribun au role important mais encore primitif a évolué avec l'arrivée au Conseil de ce Projet.

Pour rappeller l'évolution du tribun, se trouve ici le texte original du projet.

Citation :

Le tribun de la plèbe est amené à devenir un personnage central de la vie de la commune, tous profite de son travail, il mérite donc le respect de tous.

Voici ses fonctions :

Il représente les plus démunis au conseil municipal, des accords sont sur le point d'être passés avec les grands partis tels que les patriciens ou l'Ordre Franciscain, afin que les tribuns soient écoutés aux conseils municipaux. De plus, les maires soucieux de l'intérêt général aurait tout intérêt à accepter au sein de leur conseil un élu des pauvres, ce qui serait facteur de stabilité. Le Lys se refusera à condamner toute jacquerie contre un maire refusant d'écouter les vagabonds

Il détient des prérogatives judiciaires dans la chasse aux sorciers. Etant élu par les vagabonds, le tribun de la plèbe est celui qui a le plus intérêt à lutter contre la sorcellerie. Le maire veillera donc à lui donner la liste de tous les vagabonds de la commune, et lui permettre d'utiliser les harangues publiques (messages groupés) afin de l'aider dans sa tâche. Si un citoyen ou un vagabond est convaincu de sorcellerie, le tribun en reffèrera au maire ou au procureur. Si la peine est jugée trop faible (nous vîmes des sorciers prendre pour un seul jour de prison !), il pourra être banni de la guilde des vagabonds, du marché ou du village.

Il protège les vagabonds innocents, le tribun de la plèbe sera tenu au courant par le procureur de tous les procès concernant les vagabond et le plus souvent possible, témoignera non pas en fonction d'un réflexe de classe, mais sur sa foi !

Il rend compte à la Guilde du Vagabondage des prix pratiqués dans son village et des besoins de celui-ci afin que les vagabonds commercent,
Il surveille les prix et empêche la spéculation qui affame les pauvres ; les spéculateurs qui affament la population et détruisent la vie économique de la cité seront exclus du marché ; pour cela, on demande de signifier ses achats et ventes au marché en indiquant le prix, le vendeur et la date (cela facilitera la poursuite des spéculateurs).

En tant que représentant des vagabonds, il peut appeler à la manifestation ou à la révolte, tous les adhérents du Lys doivent alors séance tenante le soutenir, sauf si leur survie est en jeu et même si cela contrarie leurs intérêts.

Malheur au prince qui néglige le tribun de la plèbe !

L'expérience nous a apprit que le Tribun devait a terme jouer un role de cadre aupres des vagabonds, pour leur indiquer le chemin vers l'amélioration du niveau de vie. S'ajoute a cela le principe de représentation des électeurs, les jeunes habitants.

Section 1: De la définition des Roles



I/ Le Role du Tribun.


Le Tribun n'a aucun pouvoir Décisionnel. Il est un représentant et porte parole des jeunes habitants. Il ne peut que proposer et inviter les gens a le suivre.

Les jeunes habitants sont souvent nécéssiteux d'aide, d'informations et de soutiens pour porter leur parole, ainsi sont considerés comme étant role du Tribun:


1) Role général
-l'Aide des jeunes habitants par courriers ou discutions.
-l'Information des jeunes habitants concernant les requetes du maire sur la repartitions de champs, et tout autres messages les concernant.
-Il fait le liens entre le maire et les jeunes habitants, et peux ainsi jouer un role de médiateur.
-Il peut porter plainte, en son nom et son poste, contre des sorciers, spéculateurs et autres criminels présumés selon les méthodes fixées par le Duché, comme tout autre villageois.
-Défenseur des pauvres, il doit témoigner si un vagabond est trainé en justice, selon sa foi et non selon un réflexe de classe.
-Il doit informer le Commissaire du Peuple de ses activitées et de la situation du village.(rajout)

Enfin il detient certaines libertées et prérogatives concernant la revolte.


2) La révolte

Le tribun est reconnu capable d'encadrer la gronde des vagabonds, de s'entendre avec ceux ci pour organiser une révolte dans le cas ou l'autoritée est vacante, volée, ou illégitime.



II/Le Commissaire du Peuple


1) Le Commissaire du Peuple comme lien entre les tribuns

-Le Commissaire du Peuple est choisi par le College des Tribuns, parmi les membres du Conseil Ducal.
-Il coordonne l'action des Tribuns et préside l'Assemblée des Tribuns
-Il aide les Tribuns, les conseille et pallie par son expérience à l'inexpérience possible des Tribuns qui eux lui apportent leur enthousiasme et leurs idées nouvelles.
-Conséquemment, il n'est pas nécessairement un vagabond
-L'Assemblée des Tribun peut demettre un Commissaire du Peuple part la signature d'une petition motivée, signée par l'ensemble des Tribuns.
-L'élection du Commissaire du Peuple se fait des la vacance du poste, et est organisée par le Conseil Champenois.


2) Le Commissaire du Peuple comme lien entre les sujets de Champagne ou Tribuns et le Conseil Ducal

-Le Commissaire du Peuple est la voix du Peuple au Conseil Ducal. Il rapporte donc les aspirations et propositions du Peuple au Conseil.
-Il est également le représentant de l'Assemblée des Tribuns au Conseil ; il doit proposer au Conseil toute résolution de l'Assemblée et la défendre, de sa voix et de son vote.
-Si le Duc meurt, est un sorcier, un nécromant, est absent ou tyrannique et que l'Assemblée des Tribuns s'est prononcée en faveur et qu'il reçoit l'appui d'un certains nombre de maires, il peut appeler à marcher sur le château.

III/Les Aides

1) L'Entourage du Tribun

Le Tribun pourra a sa guise s'entourer d'Aides provenant de son village.
Le groupe d'aide est limité a 3 Personnes dont un seul peut etre proprietaire terrien.
Le Tribun doit annoncer aux villageois, et au Commissaire du Peuple les noms de ses Aides.


2) Role des Aides

Les Aides ont un role restreint par ce texte, et plus encore par le Tribun s'il le veux.

Les aides ont un role limité par le principe suivant:

-Aucun Aide ne peut prendre d'initiative au nom du Tribun sans son accord signé.
Ainsi tout Aide qui respecte ce principe ne dépasse pas les limites de son role.



Section 2: Le fonctionnement technique



I/ L'élection du Tribun

1)Organistion

L'organisation technique de l'élection reste a l'appréciation du Commissaire du Peuple, qui dirige les elections personnellement.
L'election pour un poste de tribun doit avoir lieux des la vacance du poste.
Le Commissaire du Peuple peut remplacer personnellement un tribun dont le poste est vacant.

Sont admis les seuls vote de jeunes habitants.


2)Candidats

Sont admis candidat au poste de Tribun d'une ville ou village les jeunes habitants (niveau 0) residant dans ce meme village.
Les proprietaires terriens (niveau 1) peuvent se présenter sous condition d'acceptation de la candidature par le Commissaire du Peuple.


3) Le mandat

Le tribun est élu pour une durée de 30 jours. Il peut mettre fin a ses engagement de tribun apres annonce quelques jours avant d'abandonner le poste.
Un tribun peut renouveller sa candidature d'un mandat a l'autre, sans limite de mandats.

Le maire peut refuser de reconnaitre jusqu'a deux tribuns lors de son mandat. Le refus équivaut a annuler les élections.
Enfin, le passage au rang de Citoyen (niveau2) impose la démission ou le renvois du Tribun concerné


II/Les responsabilitées


1) Du commissaire du Peuple

L'Assemblée des Tribun peut démettre un Commissaire du Peuple part la signature d'une petition motivée, signée par l'ensemble des Tribuns
La responsabilitée du Commissaire du Peuple envers le Conseil depend du fonctionnement interne du Conseil

2) Du Tribun

Le Tribun se conforme a une 'Charte des Tribuns' interne a l'assemblée des Tribuns, et a un système de blame menant a vote de confiance au seins de cette meme assemblée.

Le Commissaire du Peuple peut rappeller un Tribun a l'ordre grace a un Blame motivé.
Ainsi le Tribun recevant 4 blames voit le Commissaire du Peuple le soumettre a un vote de l'Assemblée des Tribuns. En cas de vote favorable au renvois du Tribun, ce dernier perd son poste. Le renvois se fait avec ou sans préavis en fonction du choix du Commissaire.
Le Tribun peut contester un blame aupres du Conseil, mais le renvois ne peut etre contesté.

Une pétition visant a renvoyer un tribun, signée par 15 jeunes habitants [niveau 0] vivants, concitoyens de celui ci, impose le renvois a l'Assemblée des Tribuns.

3) Des aides

Les Tribuns ne sont pas obligé de motiver le renvois d'un ou de plusieurs Aides.

Le Commissaire peut demander le renvois d'un Aide.

L'Aide agissant de maniere litigieuse, dans les limites de son role ou pas, devra etre renvoyé et la Justice Champenoise pourra étudier le Litige.

Voici les critiques du Conseil, a preciser, changer, ou annuler.
Votre avis sera le bienvenu


"Défenseur des pauvres, il doit témoigner si un vagabond est trainé en justice, selon sa foi et non selon un réflexe de classe. "

Le "doit" derange . Je propose donc de le remplacer par "peut"


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"L'Assemblée des Tribun peut demettre un Commissaire du Peuple part la signature d'une petition motivée, signée par l'ensemble des Tribuns"

->le commissaire est nomme par le Duc, lui seul a le droit de le revoquer.

Je propose alors de specifier que les tribuns peuvent montrer leur desaccord envers un commissaire en votant une petition. Le Duc peut alors decider du changement ou non du Commissaire. De meme les tribuns peuvent refuser un Commissaire a sa nomination et le Duc decide ou non de le changer.
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"Il est également le représentant de l'Assemblée des Tribuns au Conseil ; il doit proposer au Conseil toute résolution de l'Assemblée et la défendre, de sa voix et de son vote."

->Est critique l'inversion du role du Conseiller commissaire.
Je propose:

"Il est president de l'Assemblée des Tribuns et doit faire suivre les informations de cette assemblée. Son soutiens aux demandes des tribuns depend n'est pas imperatif."
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"Le groupe d'aide est limité a 3 Personnes dont un seul peut etre proprietaire terrien"

->Ca marchera pas, a part une paire de forcenes, les niveaux 0 ne le restent qu'une semaine...

Je ne suis favorable a aucun changements. Le Conseil est favorable a la creation de postes pour la population, cela suis cette idee.
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"Le Commissaire du Peuple peut remplacer personnellement un tribun dont le poste est vacant. "

->Juste une remarque, mais je pense qu'il faudrait parler d'un interimaire ici, ou alors on donne le droit au commissaire de nommer tout le monde.


Je ne propose aucun changement, il est preciser qu'en cas de poste vacant, le Commissire DOIT refaire des elections pour ce poste. C'est donc naturellement un poste d'interimaire.
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"L'Aide agissant de maniere litigieuse, dans les limites de son role ou pas, devra etre renvoyé et la Justice Champenoise pourra étudier le Litige"

->C'est bizarre de dire ca que pour les aides, c'est vrai aussi pour le commissaire et les tribuns, non?

texte peut etre inutile. Je propose de le retirer car le renvois des aides ne depend que de la volontee du tribun ou du commissaire. ainsi aucuns besoin de preciser ca.
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Citation :

Le Commissaire du Peuple est choisi par le College des Tribuns, parmi les membres du Conseil Ducal.
-L'Assemblée des Tribun peut demettre un Commissaire du Peuple part la signature d'une petition motivée, signée par l'ensemble des Tribuns.
Mon point de vue est que le Commissaire/Gardien du Peuple est choisi par le Duc pour encadrer les Tribuns. Si les tribuns ne sont pas contents, ils manifestent, font une pétition, participent à l’Agora etc. Ils n’ont aucun droit à avoir sur sa démission. De plus, il doit être choisi PAR le Duc et non par des tribuns plus ou moins conscients des réalités politiques du Duché et élus par une minorité de la population.

Je propose donc: Le Duc designe un candidat, que les tribuns acceptent ou pas Libre au Duc d'imposer ou non.

Citation :

-Le Commissaire du Peuple est la voix du Peuple au Conseil Ducal. Il rapporte donc les aspirations et propositions du Peuple au Conseil.
Hors de question de voir le Commissaire du Peuple parlé au nom du Peuple surtout devant le Conseil. Le Conseil a été élu par le Peuple, il n’a pas à recevoir des conseils/leçons d’un de ses membres en particulier.

Je changerais peuple par tribuns.

Citation :

-Si le Duc meurt, est un sorcier, un nécromant, est absent ou tyrannique et que l'Assemblée des Tribuns s'est prononcée en faveur et qu'il reçoit l'appui d'un certains nombre de maires, il peut appeler à marcher sur le château.
Inutile, il n’a pas plus de droit qu’un autre champenois de le faire.

Ca restera du domaine du connu mais non exprimé alors.
je propose d'enlever cette phrase qui me semblais en effet mal venue

Citation :

-Le Tribun peut porter plainte, en son nom et son poste, contre des sorciers, spéculateurs et autres criminels présumés selon les méthodes fixées par le Duché, comme tout autre villageois.
Inutile, il n’a pas plus de droits en ce domaine qu’un autre Champenois.

Je propose de ne rien changer.

Citation :

[b]Remarques secondaires : [b]
1451 c’est mieux que 1441.

Exact

Citation :

Le tribun est élu pour une durée de 30 jours.
Je défends toujours l’idée d’un mandat de 3 semaines pour éviter la périodicité du mandat municipal.

Les deux avis ont ete proposé. Un probleme technique se pose. Une election prendra peut etre une semaine. Comment motiver les gens a voter toutes les deux semaines? c'est trop d'elections.
De plus les maires demissionnent, sont remplacés, les tribuns sont renvoyes, demissionent aussi. A terme les mandats se chevaucheront et le risque sera faible.

Je propose de ne rien changer.

Projet Tribun, seconde présentation présentation au Conseil Champenois, le 10 Fevrier 1451.



Présentation du Projet :

Ce projet pensé a l'origine par la LYS s'appelait "Tribun de la Plèbe" avant d'etre amené au Conseil et renommé "Tribun". Ce projet devait permettre aux jeunes habitants (niveau 0) de porter leur voix aupres du maire. Son role ne s'arretait pas la, il devait apporter aide et soutiens aux jeunes habitants, et soutenir le commerce en relevant le niveau economique du village, et le marché journalier. Ce tribun au role important mais encore primitif a évolué avec l'arrivée au Conseil de ce Projet.

Pour rappeller l'évolution du tribun, se trouve ici le texte original du projet.

Citation :

Le tribun de la plèbe est amené à devenir un personnage central de la vie de la commune, tous profite de son travail, il mérite donc le respect de tous.

Voici ses fonctions :

Il représente les plus démunis au conseil municipal, des accords sont sur le point d'être passés avec les grands partis tels que les patriciens ou l'Ordre Franciscain, afin que les tribuns soient écoutés aux conseils municipaux. De plus, les maires soucieux de l'intérêt général aurait tout intérêt à accepter au sein de leur conseil un élu des pauvres, ce qui serait facteur de stabilité. Le Lys se refusera à condamner toute jacquerie contre un maire refusant d'écouter les vagabonds

Il détient des prérogatives judiciaires dans la chasse aux sorciers. Etant élu par les vagabonds, le tribun de la plèbe est celui qui a le plus intérêt à lutter contre la sorcellerie. Le maire veillera donc à lui donner la liste de tous les vagabonds de la commune, et lui permettre d'utiliser les harangues publiques (messages groupés) afin de l'aider dans sa tâche. Si un citoyen ou un vagabond est convaincu de sorcellerie, le tribun en reffèrera au maire ou au procureur. Si la peine est jugée trop faible (nous vîmes des sorciers prendre pour un seul jour de prison !), il pourra être banni de la guilde des vagabonds, du marché ou du village.

Il protège les vagabonds innocents, le tribun de la plèbe sera tenu au courant par le procureur de tous les procès concernant les vagabond et le plus souvent possible, témoignera non pas en fonction d'un réflexe de classe, mais sur sa foi !

Il rend compte à la Guilde du Vagabondage des prix pratiqués dans son village et des besoins de celui-ci afin que les vagabonds commercent,
Il surveille les prix et empêche la spéculation qui affame les pauvres ; les spéculateurs qui affament la population et détruisent la vie économique de la cité seront exclus du marché ; pour cela, on demande de signifier ses achats et ventes au marché en indiquant le prix, le vendeur et la date (cela facilitera la poursuite des spéculateurs).

En tant que représentant des vagabonds, il peut appeler à la manifestation ou à la révolte, tous les adhérents du Lys doivent alors séance tenante le soutenir, sauf si leur survie est en jeu et même si cela contrarie leurs intérêts.

Malheur au prince qui néglige le tribun de la plèbe !

L'expérience nous a apprit que le Tribun devait a terme jouer un role de cadre aupres des vagabonds, pour leur indiquer le chemin vers l'amélioration du niveau de vie. S'ajoute a cela le principe de représentation des électeurs, les jeunes habitants.

Section 1: De la définition des Roles



I/ Le Role du Tribun.


Le Tribun n'a aucun pouvoir Décisionnel. Il est un représentant et porte parole des jeunes habitants. Il ne peut que proposer et inviter les gens a le suivre.

Les jeunes habitants sont souvent nécéssiteux d'aide, d'informations et de soutiens pour porter leur parole, ainsi sont considerés comme étant role du Tribun:


1) Role général
-l'Aide des jeunes habitants par courriers ou discutions.
-l'Information des jeunes habitants concernant les requetes du maire sur la repartitions de champs, et tout autres messages les concernant.
-Il fait le liens entre le maire et les jeunes habitants, et peux ainsi jouer un role de médiateur.
-Il peut porter plainte, en son nom et son poste, contre des sorciers, spéculateurs et autres criminels présumés selon les méthodes fixées par le Duché, comme tout autre villageois.
-Défenseur des pauvres, il peut témoigner si un vagabond est trainé en justice, selon sa foi et non selon un réflexe de classe.
-Il doit informer le Commissaire du Peuple de ses activitées et de la situation du village .

Enfin il detient certaines libertées et prérogatives concernant la revolte.


2) La révolte

Le tribun est reconnu capable d'encadrer la gronde des vagabonds, de s'entendre avec ceux ci pour organiser une révolte dans le cas ou l'autoritée est vacante, volée, ou illégitime.



II/Le Commissaire du Peuple


1) Le Commissaire du Peuple comme lien entre les tribuns

-Le Commissaire du Peuple est nommé par le Duc de Champagne au seins du Conseil Ducal.
-Il coordonne l'action des Tribuns et préside l'Assemblée des Tribuns
-Il aide les Tribuns, les conseille et pallie par son expérience à l'inexpérience possible des Tribuns qui eux lui apportent leur enthousiasme et leurs idées nouvelles.
-Conséquemment, il n'est pas nécessairement un vagabond
-La Nomination du Commissaire du Peuple se fait des la vacance du poste.


2) Le Commissaire du Peuple comme lien entre les sujets de Champagne ou Tribuns et le Conseil Ducal

-Le Commissaire du Peuple est la voix des Tribuns au Conseil Ducal. Il rapporte donc les aspirations et propositions de l'Assemblée des Tribuns au Conseil.
-Il est également le représentant de l'Assemblée des Tribuns au Conseil ; il doit proposer au Conseil toute résolution de l'Assemblée.


III/Les Aides

1) L'Entourage du Tribun

Le Tribun pourra a sa guise s'entourer d'Aides provenant de son village.
Le groupe d'aide est limité a 3 Personnes dont un seul peut etre proprietaire terrien.
Le Tribun doit annoncer aux villageois, et au Commissaire du Peuple les noms de ses Aides.


2) Role des Aides

Les Aides ont un role restreint par ce texte, et plus encore par le Tribun s'il le veux.

Les aides ont un role limité par le principe suivant:

-Aucun Aide ne peut prendre d'initiative au nom du Tribun sans son accord signé.
Ainsi tout Aide qui respecte ce principe ne dépasse pas les limites de son role.



Section 2: Du fonctionnement technique



I/ L'élection du Tribun

1)Organistion

L'organisation technique de l'élection reste a l'appréciation du Commissaire du Peuple, qui dirige les elections personnellement.
L'election pour un poste de tribun doit avoir lieux des la vacance du poste.
Le Commissaire du Peuple peut remplacer personnellement un tribun dont le poste est vacant.

Sont admis les seuls vote de jeunes habitants.


2)Candidats

Sont admis candidat au poste de Tribun d'une ville ou village les jeunes habitants (niveau 0) residant dans ce meme village.
Les proprietaires terriens (niveau 1) peuvent se présenter sous condition d'acceptation de la candidature par le Commissaire du Peuple.


3) Le mandat

Le tribun est élu pour une durée de 30 jours. Il peut mettre fin a ses engagement de tribun apres annonce quelques jours avant d'abandonner le poste.
Un tribun peut renouveller sa candidature d'un mandat a l'autre, sans limite de mandats.

Le maire peut refuser de reconnaitre jusqu'a deux tribuns lors de son mandat. Le refus équivaut a annuler les élections.
Enfin, le passage au rang de Citoyen (niveau2) impose la démission ou le renvois du Tribun concerné


II/Les responsabilitées


1) Du commissaire du Peuple

L'Assemblée des Tribun peut demander au Duc de démettre un Commissaire du Peuple part la signature d'une petition motivée, signée par l'ensemble des Tribuns.

La responsabilitée du Commissaire du Peuple envers le Conseil depend du fonctionnement interne du Conseil.

2) Du Tribun

Le Tribun se conforme a une 'Charte des Tribuns' interne a l'assemblée des Tribuns, et a un système de blame menant a vote de confiance au seins de cette meme assemblée.

Le Commissaire du Peuple peut rappeller un Tribun a l'ordre grace a un Blame motivé.
Ainsi le Tribun recevant 4 blames voit le Commissaire du Peuple le soumettre a un vote de l'Assemblée des Tribuns. En cas de vote favorable au renvois du Tribun, ce dernier perd son poste. Le renvois se fait avec ou sans préavis en fonction du choix du Commissaire.
Le Tribun peut contester un blame aupres du Conseil, mais le renvois ne peut etre contesté.

Une pétition visant a renvoyer un tribun, signée par 15 jeunes habitants [niveau 0] vivants, concitoyens de celui ci, impose le renvois a l'Assemblée des Tribuns.

3) Des aides

Les Tribuns ne sont pas obligé de motiver le renvois d'un ou de plusieurs Aides.

Le Commissaire peut demander le renvois d'un Aide.





Ont participés activement a l'élaboration de ce texte a la commission:
Pouerk, Cooudonc, CharlesMauriceDeT. , Darken, Monsieur le Juge Rolland.

Ont aussi participés a la commission et ont permis de mieux reflechir au projet:
Frère Nico, Thosys, Silwin, Monsieur le Vicomte Caedes, Valdy, Nems, Sat.

En les remerciant de leur participation.



Goel, Conseiller Ducal Champenois, chargé par Monsieur le Duc de Champagne de la Présidence de la Commission "Tribun".