Suhao, après avoir murement réfléchi à ce sujet, vient de pondre une superbe loi antispéculation tout droit sortie ... heu, de son chapeau tiens !
Je vous la présente en avant première :
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préambule :
Partant du principe que ce qui incite à la spéculation est la rareté d'une marchandise, la mairie décide de règlementer le plus simplement possible les prix du marché de Langres.
article 1er :
Définition du terme "spéculation" :
Le terme spéculation recouvre 2 type de comportement distincts :
- "spéculation à la vente" : lorsque le producteur vend lui-même ses produits à un prix anormalement élevé,
La loi considère comme prix anormalement élevé, un prix supérieur de plus de 20 % au prix minimum constaté sur le marché.
Si le prix de référence n'existe pas à Langres, le vendeur doit respecter les prix pratiqués habituellement à Langres, ou à défaut à la foire de Champagne.
- "spéculation d'achat/revente" : lorqu'une personne achète des marchandises uniquement dans le but de les revendre plus chères. Ce type de spéculation sera durement puni par la loi.
article 2éme :
sanctions encourues par les contrevenants :
"spéculation à la vente" :
1ère fois : avertissement écrit avec obligation de retirer les marchandises trop chères dans les 24 heures,
1ère récidive : amende d'un montant de 100 fois la différence constatée par produit. (la moitié de l'amende ira à la mairie, l'autre moitié à la personne qui a acheté le produit trop cher.)
2éme récidive : mêm sanction + procès
"spéculation d'achat/revente" :
procès
article 3éme :
dénonciation des spéculations :
Les spéculations peuvent être dénoncées par :
- toute vistime avérée (copier l'événement, et l'état du marché à ce moment la),
- la marée chaussée de Langres, dans les mêmes conditions,
article 4éme :
délai d'application de la loi : dès sa publication
durée d'application de la loi : jusqu'à son abrogation
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